Rie budget et fiscalité.

Noura Mebtouche.

Le collectif Respublica.

Titre : Revenu inconditionnel d’existence, budget et fiscalité.

Mots clés. Droit à l’existence, Constitution, égalité, citoyenneté, besoins, revenu disponible, budget, , macroéconomie, chômage, croissance qualitative.

L’objet du livre. Un véritable appel à nos politiques, ceux qui aujourd’hui sont habilités à mettre en œuvre les réformes nécessaires à la mise en œuvre de notre

Dans ce sens, l’ouvrage « RIE, budget et fiscalité se trouve dans la droite lignée des autres ouvrages autour du RIE : on citera entre autres Baptiste Mylondo……

L’idée commence à se profiler dans notre monde économique.

L’orginalité et la spécificité de « RIE, budget et fiscalité tient au fait que cet ouvrage fait partie du projet Politique général défini dans le cadre de Respublica, une association citoyenne crée par l’auteur du livre.

Ce projet politique à long terme , qui  touche à tous les domaines relevant de l’Etat et des citoyens, résultante d’un vrai travail de synthèse, théorique, géographique et historique, a pour objet central d’une série de réformes visant à moderniser la République française, le RIE en fait partie.

Le livre est çà lui tout seul un « petit guide du RIE » pour politiques et définit après un lent travail de réflexion sur nos pratiques françaises en matière de redistribution (Etat providence) mais aussi de libéralisme (Etat libéral) les conditions dans lesquelles cette mesure doit être appliquée pour qu’elle constitue le tremplin nécessaire au « décollage » contemporain de notre économie et de notre société.

Ainsi, nous avons modernisé la théorie de Rostow du développement et avons défini un nouveau type de « Take Off » plus conforme à nos aspirations actuelles , comportant lui aussi des aspects culturels, politiques, étatiques (question de l’interventionnisme) et individuels.

Ainsi avons-nous défini les modalités d’application du RIE aux citoyens en fonction des âges, de la citoyenneté, de la nature de chaque individu vivant sur le territoire français que l’Etat se doit à la fois de protéger tout en lui donnant les conditions de sa liberté.

Ainsi avons-nous, testé les conséquences de cette réforme à court, moyen et long terme, après avoir épluché le budget de l’Etat, outil principal de toute politique publique, dans le contexte promis par François Hollande, de « 0 dette » en 2017.

Ainsi invitons nous nos politiques actuels à mettre en place dès ce quinquennat là, des zones géographiques d’expérimentation du RIE afin d’en tester les conséquences et les effets sur les citoyens.

Pour cela, il faudrait que notre ouvrage puisse être publié d’ici fin 2013.

« RIE, budget et fiscalité » est un appel à une mise en place définitive du RIE dès 2017. Il en définit les moyens, budgétaires, les modalités d’application et les conséquences macroéconomique à court, moyen et long terme.

Synopsis. L’ouvrage présente le revenu inconditionnel d’existence comme un droit consubstanciel à constitutionnaliser. Il y a d’abord un enjeu humain de dignité et le droit à l’existence est la juste continuation (un peu tardive) de l’évolution de notre République française dans le sens des droits de l’individu après les droits de 46 qui eux même précèdent ceux de 1789, sans oublier la charte de l’environnement qui va avec l’idée du bien-être. Il y a un impact macroéconomique ; celui, à long terme, qui devrait nous conduire à une absence de chômage. Le niveau de revenu est nécessaire à défaut de permettre une vie sans activité aucune pour la majorité, il permet au moins de faire ses choix non dans l’urgence et ce, dès le plus jeune âge (le collectif Respublica préconise un RIE pour tout citoyen, sans discrimination, même d’âge, avec un prélèvement à la source de 400 Euros pour les mineurs. Cette forme de valorisation  joue un rôle important en matière de socialisation auprès des jeunes, confrontés très tôt à la notion de citoyenneté et au respect de cette dernière ainsi que des infrastructures de l’Etat qu’ils financent en partie. Il y a donc bien ici un enjeu de modification des valeurs et de la perception qu’ont les contribuables de l’Etat qu’ils se réapproprient. Modification des valeurs également en ce qui concerne l’application concrète des notions de liberté, d’égalité et de fraternité. Pour en revenir à l’impact du RIE sur le monde du travail, il conduit à terme (période d’à peu près 10 ou 15 ans), à une modification en profondeur du paysage français en matière d’emploi et d’activité. Avec une multitude de  petites entreprises, autoentreprises (un statut devenu salutaire), des entreprises artisanales mais aussi une multiplication de la richesse et de la créativité. C’est le savoir faire français qui redevient en ligne de mire Tandis que, accompagné de politiques adéquates en matière fiscale et budgétaire (taxation forte des entreprises produisant des externalités négatives touchant au droit du travail, à la pénibilité du travail, à la pollution environnementale et sonore, diminution des entreprises à caractère monopolistique au profit des entreprises octroyant une grande partie de leurs bénéfices aux salariés, aux SCOP (coopératives), ainsi qu’au potentiel associatif et économique. C’est en effet par le local que se joue la nouvelle économie formée de citoyens, d’associations, d’institutions, de SEL, dont la dynamique économique locale est favorisée par l’existence de monnaies complémentaires. 

Bien entendu, la création de petites entreprises y est favorisée. Il y a également un enjeu en matière de salaires : selon la loi de l’offre et de la demande, ces derniers augmentent sous l’effet de la rareté de l’offre bien qu’on arrive (enfin) à rémunérer de manière satisfaisante ainsi qu’à valoriser le travail pénible.

Là encore, il y a un effet de sélection naturelle des entreprises qui s’opère puisque les moins aptes à résister à l’effet diminution de l’offre  de travail disparaissent naturellement.

Pour une fois, grâce à cette petite « chiquenaude » de l’Etat, ce ne sont pas les  grandes entreprises qui sont les seules maîtres du libre jeu du marché.

Il y a un effet revenu évident dont nous avons mesuré l’impact avec augmentation du pouvoir d’achat mais aussi son parangon, l’inflation.

Un effet inflationniste que l’on ne peut regretter.

D’une part parce que l’inflation masquée consécutive au passage à l’Euro a pu se faire sans augmentation des revenus des ménages alors que dans notre cas RIE, ces derniers augmentent de manière salutaire.

D’autre part, parce que cette inflation là est une inflation saine qui correspond à une réelle augmentation de la valeur réelle des biens disponibles et des services sur le marché.

Enfin, parce que cette inflation là est à relativiser. Les produits sains, non sanctionnés par des taxes seront toujours moins chers que les produits à valeur ajoutée négative.

Chez Respublica, nous pensons que la mesure RIE doit s’assortir de mesures à tendance protectionniste non pas version « antimondialisation » mais « nouvelle mondialisation » avec les pays pauvres, notamment d’Afrique dans une perspective égalitaire avec le moins d’intermédiaires possible.

Ainsi, la France doit elle se démarquer peu à peu de l’Union économique et monétaire en matière fiscale et budgétaire jusqu’à, dans la perspective de retrouver la maîtrise de sa création de masse monétaire, afin de retourner même provisoirement dans une situation de monnaie nationale afin de résorber le déficit budgétaire et de retrouver la maîtrise d’un service public forcément régalien.

Enfin, le RIE c’est aussi un moyen de mettre en place une vraie politique de prévention de la santé en renforçant le contrôle sur les visites médicales régulières payées par les patients eux même et en aidant le secteur médecine préventive (comprenant les médecines préventives) à se développer.

Documentation sur internet.

 Basic Income Earth Network, How is Basic Income defined? 

Quelques éléments en vue d’un débat sur le revenu universel 

Mathieu Deslandes, « De Boutin à Villepin, tous les avatars du « revenu citoyen » [archive] » sur Rue89 [archive], 18 avril 2011

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Dotation Inconditionnelle d’Autonomie [archive] sur Mouvement des Objecteurs de Croissance [archive]

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 Basic Income Earth Network, About Basic Income [archive]

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voir la modélisation complète sur www.allocationuniverselle.com 

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 John Rawls, Théorie de la justice, « Le respect de soi-même comporte le sens qu’un individu a de sa propre valeur, la conviction profonde qu’il a que sa propre conception du bien, son projet de vie valent la peine d’être réalisés. ».

 interview [] de Yannick Vanderborght, rédacteur de L'allocation universelle 

 1 000 € pour chacun, du nourrisson au vieillard [archive], traduction d'une interview de Götz Werner

Marc de Basquiat,Rationalisation d'un système redistributif complexe : une modélisation de l'allocation universelle en France [archive] - réduction de la thèse en économie soutenue le 30 novembre 2011 à Aix-en-Provence, Janvier 2012

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Philippe Van Parijs, Qu'est-ce qu'une société juste ? Introduction à la pratique de la philosophie politique, Le Seuil, 1991, pp. 214 (section « L'allocation universelle la plus élevée possible »). Van Parijs indique, en note, que « les atteintes à la dignité impliquées par un système de revenu minimal garanti impliquant pareils contrôles sont bien mises en lumière par François Ost », in « La théorie de la justice et le droit à l'aide sociale », section II.2, in Individualisme et justice sociale. À propos de John Rawls (C. Audard, J.-P. Dupuy et R. Sève éd.), Paris, Éditions du Seuil, 1988, pp.245-275

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présentation du livre L'allocation universelle.

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 The Lights in the Tunnel: Automation, Accelerating Technology and the Economy of the Future 

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extrait du programme des Verts [archive]

Programme d'Europe écologie aux élections européennes [archive]

Profession de foi d'Yves Cochet [archive] et Question débattue chez les Verts [archive]

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. Il ne faut pas sauver le système des retraites [archive]

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Bibliographie

• Jean-Marc Ferry, L'Allocation Universelle : pour un revenu de citoyenneté, Cerf, 1995 (ISBN 2204052051)

• François Blais, Un revenu garanti pour tous : introduction aux principes de l'allocation universelle, Boréal, 2001 (ISBN 2764600879)

• Yannick Vanderborght, Philippe Van Parijs, L'allocation universelle, Éditions La Découverte, 2005 (ISBN 2707145262)

• Antonella Corsani, « Quelles sont les conditions nécessaires pour l’émergence de multiples récits du monde ? Penser le revenu garanti à travers l’histoire des luttes des femmes et de la théorie féministe », in Multitudes, n^o 27, 2007 Quelles sont les conditions nécessaires pour l'émergence de multiples récits du monde ?

• Yoland Bresson, « Une clémente économie ; Au-dela du Revenu d'existence », Éditions L'Esprit Frappeur, 2008 (ISBN 2844052339), [PDF] condensé en 74 pages

• Baptiste Mylondo, « Un revenu pour tous ; Précis d'utopie réaliste », Éditions Utopia, collection controverses (ISBN 978-2-91-916001-3)

Liens externes sur internet.

• (fr) Site du réseau Français pour le revenu de base

• (fr) Association pour l'Instauration d'un Revenu d'Existence (AIRE), présidée par Yoland Bresson

• (fr) Simulation de l'allocation universelle dans le cas de la France (2009), par Marc de Basquiat

• (fr) allocation-universelle.be , plaidoyer et analyse normative pour l'instauration de l'AU en Belgique

• (en) Basic Income Earth Network et son site d'information Basic Income News

• (en) Basic Income Studies: An International Journal of Basic Income Research

• (en) Catégorie Basic Income de l’annuaire dmoz

• (fr) Justifications du revenu universel, par Gilbert Boss.

• (en) Livre vert sur le revenu de base en Irlande, par Social Justice Ireland